3.1. Tarification
Les prix des abonnements sont annuels, facturés selon le volume d'adhérents (Micro-Meute, Meute Active, Grande Meute, Club, Premium). Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la validation du devis.
3.2. Modalités de paiement (Zéro commission B2B)
Le paiement de l'abonnement annuel et des options s'effectue exclusivement par virement bancaire sur le compte de l'Éditeur, à réception de la facture. OXA SPORTS ne prélève aucune commission sur les transactions financières internes au Club (adhésions des membres).
3.3. Retard de paiement
Conformément à la loi, tout retard de paiement entraîne de plein droit l'exigibilité de pénalités de retard fixées à 3 fois le taux d'intérêt légal en vigueur, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €. En cas de non-paiement au-delà de 30 jours, OXA SPORTS se réserve le droit de suspendre l'accès à la plateforme jusqu'à régularisation.